Le féminicide n’est pas une violence comme une autre.

Le 12 décembre 2019, déi Lénk a posé une question parlementaire aux Ministres de la Justice et de l’Egalité des Chances, avec l’intention d’obtenir des données chiffrées précises sur les violences conjugales et sexuelles au Luxembourg. De même, déi Lénk leur a demandé si elles sont prêtes à reconnaître le terme de féminicide pour catégoriser et rendre visible une forme particulière de violence envers les femmes, encore inexistante dans les textes législatifs et dont il n’existe pas de statistiques officielles. Le féminicide désigne l’assassinat délibéré d’une femme par un homme, dans le contexte d’une relation conjugale ou d’un partenariat.

Dans leur réponse, arrivée hors délai le 12 février 2020, les Ministres compétentes jugent non nécessaire l’introduction du terme féminicide dans le code pénal. Selon elles, le féminicide n’impliquerait pas de  « situation aggravante » par rapport au viol dans le législation existante.

déi Lénk se montre consterné par cette réponse qui euphémise et relativise une forme de violence sexiste dont les victimes se chiffrent par centaines chaque année en France et par milliers notamment au Mexique.

Un meurtre prémédité et intentionnel d’une femme par son conjoint ou partenaire n’est pas une violence comme une autre. Ce qui détermine le féminicide est la violence sociale tournée contre les femmes et la manifestation d’une suprématie masculine. Dans la majorité des cas, les féminicides ont lieu dans un contexte de séparation, où les femmes prennent leur envol, s’émancipant  de la domination masculine dans le couple.

Pour déi Lénk, la reconnaissance du terme féminicide, ne doit pas être l’enjeu d’une formalité juridique. Il s’agit surtout de la reconnaissance d’un phénomène qui pour pouvoir être correctement saisi, chiffré et prévenu doit être défini et nommé. Comment en effet prévenir le féminicide, s’il persiste un tel aveuglement et désintéressement au niveau politique et juridique face à ses enjeux? Comment produire des données sérieuses sur cette forme spécifique de violence sexiste, en l’absence de toute définition juridique et politique ?

déi Lénk insistera encore pourque le féminicide fasse son entrée dans le code pénal où ont déjà pris place l’ homicide, le parricide et l’infanticide, et soit reconnu dans l’assemblée politique.

Communiqué par la sensibilité politique déi Lénk

Question parlementaire relative à la protection de victimes de violences domestiques.

Monsieur le président,

Conformément à l’article 83 du Règlement de la Chambre des Députés, je vous prie de bien vouloir transmettre la question parlementaire suivante à Mesdames les Ministres de la Justice et de l’Egalité des Chances.

Peu après la semaine de lutte contre les violences domestiques, la Orange Week, j’ai été contacté par des femmes ayant été victimes de violences conjugales et témoignant de défaillances judiciaires dans le traitement de leurs plaintes contre leurs conjoints respectifs. Pour la plupart de ces femmes, l’agresseur est également le père de leurs enfants. Elles ont toutes subies des violences domestiques sur une période longue, avant de déposer plainte contre leur agresseur. Les plaintes ont à chaque fois donné suite à l’expulsion du conjoint sur décision du Parquet. En revanche, les plaignantes affirment que leurs conjoints ont continué de les harceler et menacer, même suite à leur l’expulsion du domicile familial. Ainsi, les auteurs des agressions ont tous enfreint aux interdictions qui découlent de la mesure d’expulsion , à savoir d’entrer au domicile et à ses dépendances de la personne protégée, de prendre contact, oralement, par écrit ou par personne interposée, avec la personne protégée et de s’en approcher, et devraient par conséquent être soumis à des sanctions pénales impliquant des peines d’amendes et/ou d’emprisonnement, du moins si ces infractions ont eu lieu durant la période restreinte pendant laquelle la mesure d’expulsion est en vigueur. La loi modifiée du 30 juillet 2013 sur la violence domestique stipule également, que la police a le droit de vérifier le respect de ces interdictions et que la personne en danger a le droit de faire une demande de prolongation de la mesure d’expulsion. Pour les femmes victimes de violences domestiques en question leurs agresseurs n’ont pas fait l’objet de sanctions pénales et il n’y a pas eu de prolongation d’expulsion. Sachant que les victimes n’ont probablement pas eu recours à une demande de prolongation de l’expulsion sous l’effet des menaces de leurs conjoints, elles ont dû se résoudre à vivre à nouveau sous le même toit avec leurs agresseurs. Force a été de constater que le Parquet n’a pas donné suite à certaines plaintes, impliquant que depuis lors les agresseurs concernés n’ont ni été arrêtés, ni jugés et gardent le droit de visite pour les enfants mineurs du ménage.

Sur fond de ces témoignages alarmants, je demande aux Ministres compétentes de bien vouloir répondre aux questions suivantes :

  1. Madame la Ministre de la Justice peut-elle me renseigner sur le nombre de dossiers de plaintes pour violence domestique toujours en attente de traitement par le Parquet ? Quels sont pour ces dossiers les délais d’attente ?
  2. Madame la Ministre de la Justice est-elle d’avis que la procédure civile en cas de dépôt de plainte pour violence domestique soit suffisamment transparente et protectrice envers les victimes de ces violences ?
  3. Madame la Ministre de la Justice et Madame la Ministre de l’Egalité des Chances, peuvent-elles m’indiquer qui sont actuellement les organisations conventionnées chargées d’apporter une aide psychologique et judiciaire aux victimes de violences domestiques ? Mesdames les Ministres pensent-elles que l’offre de ces services satisfait à la demande ? En existe-t-il des chiffres ?
  4. Mesdames les Ministres peuvent-elles me renseigner sur les campagnes de sensibilisation ou autres moyens de communication existants et/ou prévus pour que les victimes de violences domestiques prennent pleinement connaissance de leurs droits et de leurs possibilités de soutien en cas d’expérience de violences domestiques ?

Au Luxembourg, le Comité de Coopération entre les professionnels dans le domaine de la lutte contre la violence, créé par la loi sur la violence domestique du 30 juillet 2013, est l’instance apportant dans son rapport annuel des données chiffrées sur les actes de violences conjugales et domestiques enregistrées par les forces judiciaires. Dans son rapport au gouvernement pour l’année 2018, le Comité fait part de 869 dossiers de violence domestique déclarés auprès des tribunaux de Diekirch et de Luxembourg. Dans 66,1% des cas les plaignantes sont des femmes contre 33,9%  de cas où des hommes ont été victimes de violences domestiques. Les expulsions autorisées par le Parquet se chiffrent à 231 en 2018. Ces expulsions n’ont pas toujours donné suite à des sanctions pénales. En 2018, il y a eu 155 jugements relatifs à la violence domestique, dont 13 jugements par le Tribunal d’arrondissement de Diekirch et 107 par le Tribunal d’Arrondissement de Luxembourg, ceci en grande majorité sur base de l’article 409 du Code pénal. La Cour d’appel a rendu 35 jugements. Le nombre total des requêtes déposées en interdiction de retour au domicile suite à une mesure d’expulsion s’élève à 70, soit moins d’un tiers des expulsions autorisées. 12 affaires ont été rayées.

Partant, je voudrais poser les questions suivantes à Mesdames les Ministres :

6. Sur les 869 dossiers de violence domestiques enregistrés auprès des tribunaux en 2018, 468 dossiers ont été traités en donnant suite soit à des mesures d’expulsion, soit à des jugements. Madame la Ministre de la Justice peut-elle me dire ce qui est advenu des autres dossiers déclarés ?

7. De même, Madame la Ministre dispose-t-elle pour l’ensemble des dossiers de violence domestique, de chiffres concernant la répartition selon le sexe des mesures et jugements qui ont été prononcés par les instances judiciaires ?

8. Mesdames les Ministres peuvent-elles m’indiquer s’il existe d’autres rapports et études chiffrées sur les actes de violences conjugales et/ou sexuelles commis au Luxembourg, élaborés par des instances ou organismes autres que le Comité en question ?

9. Mesdames les Ministres considèrent-elles disposer de suffisamment de données sur le phénomène de la violence domestique pour développer des mesures politiques conséquentes pour prévenir et lutter contre la violence domestique ?

10. Mesdames les Ministres peuvent-elles me dire s’il est toujours prévu de créer un observatoire de la violence axé sur l’observation et l’étude des violences domestiques et sexuelles, afin de mieux comprendre les différentes implications à considérer dans les cas où la victime ne parvient pas de se séparer de son agresseur ou de dénoncer son agresseur ?

11. Dans l’affirmatif, quand est-ce qu’un tel observatoire verra le jour ?

Dans la lutte contre les violences faites aux femmes, un collectif français, « Nous Toutes », comptabilise régulièrement le nombre de femmes tuées par leur conjoint sur le territoire national français pour rendre compte d’un phénomène invisibilisé et euphémisé faute de statistiques officielles. Un terme nouveau est d’ailleurs attribué aux meurtres de femmes par leurs conjoints : féminicide.

Sur fond de ces considérations, je voudrais poser la question suivante à Mesdames les Ministres :

12. Est-ce que des recensements de meurtres conjugaux dont les victimes sont des femmes ont été ou sont faits par des instances publiques au Luxembourg ? A-t-il eu ou bien est-il prévu de faire une enquête sur le taux de ces meurtres au Luxembourg ?

13. Enfin Mesdames les Ministres sont elles prêtes à reconnaître le terme de féminicide et d’en faire un terme officiel ?

Veuillez accorder, Monsieur le président, l’expression de mes salutations les plus respectueuses.

Marc Baum

Député

Débat de consultation: Plan d’action national d’égalité des femmes et des hommes.

Zu Lëtzebuerg verdénge Fraen am Privatsecteur am Duerchschnëtt nach ëmmer 5,5 % manner ewéi Männer. Frae sinn zu Lëtzebuerg och nach ëmmer vill méi vun Deelzäit Aarbecht betraff ewéi Männer. Entweder ongewollt, oder an 58% vun de Fäll duerch hir familiär Obligatiounen. Well, jo d’Fraen, investéieren hei am Land 2 mol méi Zäit an d’Haus-an Erzéiungsaarbecht ewéi Männer. Zu Lëtzebuerg riskéieren d’Fraen am meeschten an d’Aarmut ze rëtschen. Deelweis am Pensiounsalter, well se oft hir Aarbecht zäitweileg opginn hunn fir sech ëm d’Kanner an de Stot ze këmmeren, an a 45% vun de Fäll wann se elengerzéiend sinn. D’Ëmklasséierung an d’Steierklass 1, no enger Scheedung, oder engem Stierffall, ass eng Ongerechtegkeet déi ville Frae finanziell Problemer abréngt. An dann si Fraen zu Lëtzebuerg zwar an der Moyenne  méi diploméiert wéi Männer, awer manner staark op Verantwortungsposten, oder och an der universitärer Recherche vertrueden, wou si net mol 25% vum Personal ausmaachen.

Dat sinn déi Chantieren op deene verstäerkt muss geschafft ginn am Kader vum neien nationale Fraen-Männer Gläichstellungsplang.

Et muss op zwou Fronte gläichzäiteg geschafft ginn. Engersäits musse mer eng Verännerung an de Käpp ervirbréngen, wou sech Genderstereotyppe verankert hunn. Anerersäits mussen och déi sozial Strukturen an eise Wirtschaftssystem verännert ginn, wa mer de Problem vun de Fraen-Männer Ongläichheete wëllen un der Wuerzel paken, a net nëmmen un der Uewerfläch behandelen.

Mir brauche Formatioune fir op d’Genderinegalitéiten opmierksam ze maachen, mir brauchen och Quotereegelungen, fir de Fraen ze hëllefen sech do ze imposéiere wou d’Männer si net wëllen duerchloossen, an ech denken hei besonnesch un d’Politik an d’Verantwortungsposten an de Betriber, Gremien an Institutiounen. Déi Formatioune mussen an de Schoulprogramm agebonne ginn an och schonn am Beräich vun der informeller Bildung stattfannen. De Bilan vum leschte Fraen-Männer Gläichstellungsplang, ass kritesch wat d’Formatiounen ubelaangt. D’Objektiver si grouss, d’Ëmsetze vun de Formatiounen an der kommunaler Administratioun an de Ministèren, war awer scheinbar e Fail.

Jo,  Formatiounen, Gendermainstreaming, Genderbudgeting a Quotenreegelungen si wichteg, mee Bestriewungen no materielle Bedingungen déi d’Egalitéit tëscht Männer a Fraen iwwerhaapt méiglech kënne maache sinn onabdinglech.

Well wéi soll eng Fra hire gewalttätege Conjoint verloosse wann si mat hirer Pai keng abordabel Wunneng fënnt?

Wéi soll eng elengerzéiend Fra eng Aarbecht fannen, a sech gläichzäiteg ëm d’Kanner këmmeren, wann sinn dezentral wunnt, keen Auto huet, schlecht un den ëffentlechen Transport ugeschloss ass, a weder vun ëffentlech gratis Crèchen an hirem Ëmfeld ka profitéieren?

Wéi soll eng Prostituéiert de Beruff wiessele wann si keng korrekt bezuelten Aarbecht fënnt déi hir et erméiglecht dezent ze liewen?

Wéi solle Mann a Fra sech gläichzäiteg ëm d’Kanner këmmeren, wann si allen zwee musse 40 Stonne schaffen, fir iwwer d’Ronnen ze kommen?

Dat si Froen, déi weise wie wäit mer zu Lëtzebuerg nach vun der Männer-Frae Gläichheet ewech sinn.

An et gi pertinent Äntwerten op dës Froen: Eng Aarbechtszäitverkierzung géing Mann a Fra gutt doen, an hinnen erméiglechen zesumme méi Zäit mat hire Kanner ze verbréngen. De Mindestloun substantiell eropsetzen, méi ëffentlech bauen an de grousse Proprietäre weise wou de Wand bléist, géing ville Fraen den Zougang zu enger Wunneng an engem dezente Liewen erméiglechen. D’Aféierung vun engem eenheetleche Steierbarême, géing Elengerzéiender méi gerecht besteieren. Entreprisen déi Paritéite Reegelen an hire Gremien an de Prinzip vun der„gläicher Aarbecht, gläicher Pai“ fir Fraen a Männer net respektéieren, prekär beschäftegen a grondlos licenciéieren, musse sanktionéiert ginn a bezuelen.

Wa mer wierklech eppes wëlle géint déi Ongerechtegkeeten ënnerhuelen déi Frae spezifesch ënnerdrécken, da musse mer méi ferm doduerch fueren, a net mat Entreprisë liebäugele fir dass se feinerweis sech un engem „Positive Action Programm“ bedeelegen an der Hoffnung, dass se herno méi léif mat Frae ginn.

Ech kommen nach op en aneren Aspekt ze schwätzen, dat ass e bëssi den Dada vun de Liberale gewiescht an de Woche virun der Journée Interationale des Femmes… Nee mir brauchen net méi Fraen an de Verwaltungsréit vu Betriber déi op der Bourse kotéiert sinn, wann et drëms geet, dass si d’Roll vun de braven Zaldote vum kapitalistesche System sollen iwwerhuelen. Jo et ass eng Ongerechtegkeet u sech, wa méi Männer do vertruede sinn ewéi Fraen. Mee et ginn och Ongerechtegkeeten déi iwwer d’Geschlechterfro erausginn. Ongerechtegkeeten déi entstinn, wann Fraen aner Frae fir sech schaffe loossen oder diskriminéieren. Dat ass net ganz solidaresch, a réng Businessfrae stäerken ass net eise Feminismus. Mir stinn da schonn op der Säit vun deene Fraen déi et an eiser Gesellschaft net esou gutt geet, an hoffen dass sech aner Fraen a Männer mat hinne solidariséieren. An, och do si mer nach wäit vum Schoss.

Ech kommen elo zum Schluss nach op eng rezent Polemik ze schwätzen, wou ee kloer mierkt, dass dee  Sënneswandel wat Genderstereotyppen ugeet nach net stattfonnt huet a mer en zimlech wäite Wee virun eis hunn, wat Sexismus Bekämpfung an Unerkennung vun der Emanzipatioun vun de Fraen ugeet.

Wann zu Lëtzebuerg um Climate Strike, eng jonk Fra op hirem Schëld „Fuck me not de Planet“ stoen huet, an doropshin esou harceléiert gëtt, dass se muss hire Facebook Account läschen a sech quasi aus der Ëffentlechkeet zéien, dann hu mer awer e seriöe Problem.

„Fuck me“ heescht net „rape me“, wéi déi lénk-feministesch Organisatioun Laika an engem Pressecommuniqué däitlech gemaach huet. Wien dat net versteet, brauch méi ewéi eng Formatioun.

JIF2019 – Es kommt Wind auf. Le vent se lève.

Europaweit tragen Privatisierungen öffentlicher Dienstleistungen, rechte Politik und die ungleiche Verteilung des Reichtums zur Verschlechterung der Arbeitsbedingungen, zur Zerstörung der Umwelt und zur Bedrohung der Menschenrechte bei. Diese Entwicklungen wirken sich weltweit besonders negativ auf Frauen aus, denn sie sind am stärksten von Armut betroffen und ihre Rechte sind im Visier der Rechtspopulisten.

Doch es kommt Wind auf. In Amerika, Argentinien, Chile und Spanien sind im Verlauf der letzten drei Jahre Millionen von Frauen auf die Straße gegangen, um für ihre Rechte auf Selbstbestimmung, Geburtenkontrolle und gerechte Löhne zu kämpfen und sich gegen sexuelle Gewalt, Frauenmord, Sexismus und Militarisierung zu wehren.

In Europa kam es 2018, neben größeren Aufständen wie die der Gelbwesten, zu einer Stärkung der Frauenbewegung an gemeinsamen Fronten in Frankreich, Belgien, Deutschland und der Schweiz. Frauen wollen nicht weiter zusehen, wie Multis und Superreiche die Umwelt zerstören und jegliches Leben auf unserem Planeten aufs Spiel setzen. déi Lénk schließen sich diesen Protesten an und kämpfen auch im Rahmen der kommenden Europawahlen gegen jene Politik, die sich zum Komplizen des weltweiten Umwelt-  und des Steuerdumpings macht.

déi Lénk wollen zum Auftakt des internationalen Weltfrauentages eine feministische Bewegung ins Leben rufen, die über das nächste Jahr hinweg zum gemeinsamen Frauenstreik aufruft. Denn wenn Frauen ihre Arbeit niederlegen steht die Welt still. Ob bezahlt oder unbezahlt, die Arbeit der Frauen sorgt für den Erhalt und Unterhalt der Gesellschaft. Frauen haben großes Potential, das sie nutzen können, um der ausbeuterischen Wirtschaft Sand ins Getriebe zu schütten. Feminismus ist nicht passé und das Bewusstsein der verändernden Kraft der Frauenbewegung ist besonders im linkspolitischen Spektrum erstarkt.

Eine starke Frauenbewegung kann die gesellschaftlichen Verhältnisse in Europa und darüber hinaus verändern. Mir ihren Forderungen nach mehr sozialer – und Gendergerechtigkeit rütteln die Frauen an den Fundamenten der herrschenden Wirtschaftsordnung, die die Profite der Multis und Superreichen vor das Leben aller Menschen stellt. Grund genug also die Frauen in ihrem Kampf zu unterstützen.

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